Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE PLUS
MERMOZ Paul

Numéro de dépôt :
1565065
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1999
SAVOIE PLUS de MERMOZ Paul

Présentation de la marque SAVOIE PLUS

Déposée le 12 décembre 1989 par MERMOZ Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOIE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERMOZ Paul, domicilié(e) 15 rue Leroyer B.P. 178, 94305 VINCENNES CEDEX - France.

La marque SAVOIE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE PLUS est expirée depuis le 12 décembre 1999.

MERMOZ Paul a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE PLUS , PJM COMMUNICATION , OLYMPE DYNAMIQUE , EN SAVOIE AUJOURD'HUI ACTION SAVOIE OLYMPE DE SAVOIE PASSIONNEMENT SAVOIE , PJM COMMUNICATION UNE PASSION LA SAVOIE UNE AMBITION L'EUROPE , TRADITION SAVOYARDE , A NE PAS MANQUER , OLYMPE DYNAMIQUE , ACTION SAVOIE , PJM COMMUNICATION


MERMOZ Paul - 15 rue Leroyer B.P. 178, 94305 VINCENNES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).